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Méfiance et enquête de réalité. Ce que les étrangers en situation irrégulière savent de l’État

Mistrust and inquiries into the nature of things. What undocumented migrants know about the state
Stefan Le Courant
p. 23-41

Résumés

La politique de lutte contre l’immigration irrégulière instaure une menace quotidienne d’expulsion pour les sans-papiers présents sur le territoire. Afin de garantir leur séjour, ils doivent sans cesse questionner leur environnement, sonder leurs relations afin d’essayer d’anticiper tout ce qui serait susceptible de les mettre en danger. Il revient à chacun de savoir jusqu’où mener ces enquêtes de réalité. Appliquées à l’État, ces enquêtes en révèlent les ambiguïtés et les ambivalences puisque la protection – précaire – offerte par le droit au séjour est sollicitée auprès du même État qui suscite la méfiance. Au cours de leurs quêtes de papiers, l’État, tour à tour, apparaîtra sous les traits d’une bureaucratie rationnelle, s’incarnera dans l’arbitraire de ses agents et sera perçu comme une entité dotée de pouvoir de type magique.

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Texte intégral

  • 1 Les noms de toutes les personnes apparaissant dans cet article ont été modifiés.
  • 2 Cet article repose sur une enquête ethnographique menée dans un local de rétention de la région pa (...)

1Le 28 mai 2011, comme tous les jours pour rentrer chez lui, Masséré Sissoko1 descend à la gare de Rosny-sous-Bois. Comme tous les jours, une fois sur le quai, il scrute la présence policière avant de sortir. Il sait que les contrôles d’identité y sont très réguliers, sans doute parce que cette gare est très fréquentée par les habitants des foyers de travailleurs migrants de la commune. Comme Masséré Sissoko, de nombreux étrangers en situation irrégulière y ont trouvé des arrangements pour être hébergés malgré leur situation administrative. Ce jour-là, à la vue d’un attroupement policier, il change de chemin. En France depuis bientôt dix ans, Masséré Sissoko a déjà connu plusieurs arrestations et enfermements dans des centres de rétention. Au fil des années, il a appris à faire avec cette menace quotidienne de l’arrestation. Pour ne pas attirer l’attention, il tente de donner l’impression qu’il a à peine remarqué leur présence et s’apprête à contourner les policiers quand, de loin, il remarque un visage qui lui est familier. Un homme noir, en civil, se tient en retrait des contrôles. Il semble les superviser. Si Masséré Sissoko croit le connaître, il a bien l’impression que ce « chef » l’a aussi reconnu : à sa vue, il a détourné le regard. Il a toutefois bien du mal à croire ce qu’il vient de voir, puisque ce policier en civil est un voisin de foyer. Quand il raconte cette rencontre inopinée, Masséré Sissoko, qui vit pourtant quotidiennement en se tenant sur ses gardes, en vient à la conclusion que l’on ne se méfie jamais assez2.

  • 3 Entre 1981 et 2011, la durée maximale d’enfermement en rétention est passée de 7 à 45 jours. Cet a (...)
  • 4 En 2014, selon les chiffres du rapport présenté au Sénat le 30 septembre 2015, 96 229 mesures d’él (...)

2Le durcissement législatif du début des années 1970, que la crise économique n’a fait que renforcer, a fait apparaître une nouvelle figure de l’étranger, celle du « clandestin » qui, contrairement à l’« irrégulier » toujours susceptible d’être régularisé – notamment au moment de son embauche –, est durablement écarté de l’accès au séjour régulier (Spire, 2005, p. 245). Accompagnant ce tournant, la rhétorique politique fait des « clandestins » la source de menaces diverses, pour l’économie nationale et son système de protection sociale ou pour l’ordre public – la construction européenne y a contribué en associant l’immigration irrégulière à un « continuum de menaces », englobant le terrorisme et le crime organisé (Bigo, 1996, p. 263). Au cours de la dernière décennie, a resurgi en France l’idée d’une mise en péril de l’« identité nationale », contribuant à légitimer le traitement sécuritaire des migrations extra-européennes (Huysmans, 2006). Si le renvoi forcé d’étrangers – notamment pour « troubles à l’ordre public » ou dans le cadre de « rapatriement des oisifs » – est antérieur à la mise en place d’un enfermement spécifique, ce dernier est entré dans le droit au début des années 1980. La rétention administrative vient ainsi légaliser a posteriori des formes d’enfermement déjà à l’œuvre et entériner le basculement d’une logique de sanction pénale vers celle de « gestion des flux » (Fischer, à paraître). Désormais, le contrôle d’identité devient le principal instrument de la lutte contre l’immigration irrégulière et le premier rouage du dispositif d’expulsion qui n’a cessé de se renforcer depuis3. Masséré Sissoko a appris à se méfier, car il sait qu’à tout moment il peut être arrêté, enfermé et expulsé vers son pays d’origine, le Mali. Construits comme des menaces, les étrangers en situation irrégulière finissent par vivre en se sentant menacés. La possibilité permanente de la réalisation de cette menace renforce leur précarité sur le territoire français. Si chaque année plusieurs milliers d’étrangers sont expulsés, ils sont bien plus nombreux encore à se savoir l’objet de cette politique4. Finalement, c’est l’« expulsabilité » (De Genova, 2002) qui caractérise le mieux la condition des étrangers en situation irrégulière. L’interpellation policière susceptible de surgir au cours des activités les plus anodines et le spectre de l’expulsion finissent par peser de tout leur poids. Cette menace qui s’immisce dans les moindres replis de l’existence vient en troubler les repères. Quand la frontière devient une expérience quotidienne, la méfiance s’impose et avec elle le cortège d’interrogations auxquelles il est bien difficile de répondre : comment échapper aux arrestations ? Comment ne pas être découvert comme irrégulier ? À qui faire confiance ?

3Cet article propose d’étudier, d’une part, les modes de traitement de la menace par les étrangers en situation irrégulière et de sonder, d’autre part, le rapport au réel que cette menace instaure. Puisque les démarches de régularisation s’accompagnent d’une enquête sur l’État, il s’agira enfin d’examiner les diverses formes sous lesquelles ce dernier s’incarne au cours de cette quête de papiers.

Vivre dans la méfiance généralisée

Du lointain au proche, de qui faut-il se méfier ?

  • 5 Selon les statistiques produites par les associations qui y interviennent, plus d’un quart des étr (...)

4Si la rue est par excellence le lieu où la présence policière est redoutée, la rencontre inopinée à la sortie de la gare vient révéler à Masséré que, même dans les foyers, pensés comme des espaces d’entre-soi relativement protégés, il faut rester sur ses gardes puisque la police y a ses entrées. Plus généralement, dans la vie quotidienne, les contrôles sont disséminés – ils ne sont pas du seul ressort policier – et la menace de nature très diverse : la découverte de l’irrégularité peut entraîner la perte d’un emploi, d’un logement, l’expulsion. Depuis le 1er juillet 2007, les employeurs doivent systématiquement transmettre les documents d’identité de leurs employés étrangers à la préfecture. L’arrestation peut survenir au guichet d’une banque si le conseiller dénonce son client irrégulier, chez soi quand un logeur décide de faire sortir rapidement et sans frais les personnes qui y résident5. C’est ce qui est arrivé à Hicham et Sarah Labraoui, couple originaire d’Algérie qui est réveillé aux aurores par la police venue les arrêter le 30 avril 2008 : la personne qui leur louait l’appartement voulait le récupérer, elle a appelé la police. Autour des étrangers irréguliers rôde le spectre de la dénonciation. L’article 48 du projet de loi de « maîtrise de l’immigration », adopté en lecture définitive par l’Assemblée nationale le 18 février 2016, comporte en effet des mesures de levée du secret professionnel obligeant les personnels de différents organismes – tels que Pôle emploi, les écoles et universités, les hôpitaux, les banques, les fournisseurs d’énergie et opérateurs de téléphonie – à fournir aux préfectures les informations permettant de garantir « la sincérité et l’exactitude des déclarations » des personnes sollicitant un titre de séjour tout comme « l’authenticité des pièces » qu’ils présentent. Garantir le séjour en France nécessite ainsi de dissimuler, en tous lieux, sa situation administrative. Car, si la confiance est une hypothèse sur une conduite future (Simmel, 1906, p. 450), comment prévoir ce que le détenteur fera d’une information de nature à mettre en péril une situation déjà précaire ? Dans leurs relations quotidiennes, les étrangers en situation irrégulière sont contraints de sonder ce qui est, par définition, difficile à anticiper : les intentions d’autrui. Le plus simple souvent est de ne rien dire au plus grand nombre et d’en dire le moins possible aux autres. Qui sait ce que fera un voisin de foyer s’il est informé ? Sûrement rien, mais qui dit qu’il ne préviendra pas le gérant pour s’attirer ses bonnes grâces ? Celui qui sait acquiert une position dominante dans la relation, il a le pouvoir de dénoncer ou simplement de menacer de le faire. Par précaution, parce qu’il savait les cloisons trop fines, Masséré Sissoko refusait systématiquement de parler de ses démarches de régularisation lors de mes nombreuses visites dans son foyer. Dans de telles circonstances, c’est autant des policiers dans la rue que des voisins de chambre qu’il faut se méfier. Et c’est au plus proche qu’il est parfois le plus impératif et souvent le plus difficile de dissimuler son irrégularité. En cela, la situation administrative met à mal – voire anéantit parfois – la confiance interpersonnelle, cette conviction que les intentions d’autrui sont prévisibles. Quand la méfiance se généralise, l’intimité est mise en péril. Chaque nouvelle relation est soumise à l’impossible estimation des conséquences de la révélation. Certains dissimulent leur situation aux membres de leur famille, aux amis et jusque dans leurs relations amoureuses de peur de passer pour des personnes uniquement intéressées par la régularisation que cette dernière pourrait offrir. Quand la régularité des sentiments peut éveiller le soupçon, il est difficile de se lier sans se méfier. En 2009, Éric Besson, alors ministre de l’Immigration et de l’Identité nationale, introduit le thème du « mariage gris » défini comme une « escroquerie sentimentale » où un étranger abuserait de la « position de faiblesse d’une Française » à des fins de régularisation. Il n’est plus question de lutter contre les « mariages blancs » en cherchant les preuves de la réalité d’une union – l’intimité des couples binationaux est alors exposée lors d’entretiens, de visites au domicile (Salcedo Robledo, 2011) – mais de mettre en doute la réalité des sentiments. En apercevant les policiers à la sortie de la gare, Masséré Sissoko dévie son chemin sans se presser, l’air de rien, pour ne pas éveiller le soupçon policier. Après une blessure à la main, il décide de reprendre très vite le travail pour ne pas perdre sa place. Son voisin de chambre est intrigué, il devine dans ce comportement celui d’un sans-papiers. Comme devant le policier, Masséré doit composer le masque de l’assurance et du détachement : « Va demander au gérant si j’ai pas de papiers ! » Ce voisin qui pose des questions est perçu comme un maillon du contrôle, il faut donc avec lui aussi jouer la dissimulation.

5Sur un des chantiers où il est employé, Masséré Sissoko insiste plusieurs fois auprès de son patron pour qu’il ne gare pas sa camionnette n’importe où. Des voisins se sont déjà plaints à plusieurs reprises. Il craint que ceux-ci, excédés, ne finissent par appeler la police qui, une fois sur place, pourrait vérifier l’identité des ouvriers. Sa crainte est renforcée par les trois visites de contrôle sur un chantier très proche. Quand le moindre faux pas, le moindre détail peut trahir, il n’est pas possible de s’en remettre au mode routinier et reposant du « seen but unnoticed » (Garfinkel, 1967, p. 36). Les situations, les personnes, les moindres détails doivent être analysés. La méfiance des sans-papiers résulte à la fois de cette fragilité de la confiance interpersonnelle et de la précarité des routines quotidiennes. Les expériences successives ne font que renforcer la vigilance et invitent à prêter attention aux détails jusque-là considérés comme insignifiants (Chateauraynaud et Torny, 1999, p. 39). Puisque le séjour en France ne tient qu’à un fil, il faut essayer de tout prévoir. La vie ordinaire des étrangers en situation irrégulière ne peut se constituer sur l’alternance de la tranquillité et de l’alarme. La « vigilance dissociée » (Goffman, 1973, p. 227), cette capacité à rester attentif à l’anormal au cours de ses activités ordinaires, cède la place à une vigilance soutenue. Rien ne va de soi quand la menace est présente, il devient difficile de discerner l’anodin de l’alarmant. C’est l’épuisement qui guette ainsi tous ceux qui voient leur quotidien transformé en un univers surchargé d’indices ambivalents et de signifiants bien souvent indéchiffrables. L’expression « on est fatigués » qui revient inlassablement pour évoquer la vie de sans-papiers témoigne de cette lassitude autant morale que physique qu’impose cette méfiance de tous les instants. Comme pour l’espion redoutant d’être démasqué, quand la clandestinité cesse d’être un acte pour devenir un état, solitude et angoisse font le quotidien de l’« homme clandestin » (Dewerpe, 1994).

6Passés maîtres dans l’art de la dissimulation et du faux-semblant, les étrangers en situation irrégulière savent que d’autres personnes sont susceptibles de ne pas être ce qu’elles prétendent. Il peut y avoir – il y a sans doute – une autre réalité derrière celle perçue au premier abord, voilà une des leçons de la clandestinité. Pour Masséré Sissoko, la découverte du métier de son voisin de foyer est une preuve supplémentaire qu’il ne faut pas se fier aux évidences et aux apparences. Dans cet univers incertain, il revient à chacun de poursuivre cette quête des faux-semblants. Au cours de mon enquête de terrain, ils sont nombreux, comme Mamoudou Conté – étudiant d’origine guinéenne –, à avoir suspecté la présence du policier derrière l’étudiant en sciences sociales. Lors de l’entretien qu’il m’a accordé, ses premiers mots ont été : « Ce que je suis en train de faire là, je suis en train de courir un risque. Je suis en train de te dévoiler ma vie en entier sans savoir vraiment si tu n’es pas un flic qui se cache réellement derrière cette apparence. » Cette destruction de la confiance, de nombreux anthropologues l’ont décrite dans des situations très diverses : de la surveillance mutuelle de la Russie stalinienne (Kharkhordin, 1999), aux situations de guerres civiles où il devient impossible de savoir « qui est qui » (Green, 1999, p. 55). Plus qu’un trouble de la perception ou d’une méfiance maladive, les craintes exprimées par Mamoudou Conté parlent de potentialité, de cette possibilité de voir surgir dans chaque relation et chaque situation un troisième interlocuteur, que ce soit la police, la préfecture ou l’État. Quand la menace s’impose, le réel s’embrouille et la méfiance se généralise.

Jusqu’où mener l’enquête de réalité ?

7Une semaine après sa rencontre avec celui qu’il n’aurait jamais soupçonné être un policier, alors qu’il se remémore cet événement, la surprise de Masséré Sissoko est toujours aussi grande : « J’en ai pas cru mes yeux, je le connais, il habite au foyer ! J’ai demandé aux gens qui le connaissent là-bas, c’est quoi son métier ? Ils ont dit : “policier”. » Masséré Sissoko a été tellement surpris qu’il a décidé de mener l’enquête, afin de vérifier sa première intuition. Et c’est auprès de ceux qu’il sait être originaires du même village au Mali qu’il est allé chercher des informations sur sa troublante reconnaissance. Il s’agit d’une des rares situations où son intuition, née du trouble sur les apparences, a pu trouver une confirmation. Pour une fois il a pu conclure son enquête. La plupart du temps, quand il croise un passant qu’il soupçonne d’être un policier en civil, il doit se contenter de sa méfiance. Dans l’impossibilité de s’appuyer sur des instances de vérification, le doute ne peut que très rarement être levé, l’incertitude ne peut se réduire et le soupçon, ce « mode de traitement de la menace » (Linhardt, 2001, p. 76), demeure. La plupart des enquêtes de sens cachés peuvent alors se poursuivre sans fin, interrogeant les moindres détails, les plus infimes étant souvent les gages d’une réalité plus tangible.

8Lorsque le monde est porteur d’une infinité de signes à découvrir, l’enquête de réalité prend une allure paranoïde. La distinction entre un détail anodin et un indice n’est plus possible lorsque tout devient sujet à interprétations et réinterprétations. Contrairement aux « professionnels du soupçon » (Linhardt, 2006, p. 86), à tous ceux qui ont fait de l’enquête leur métier – qu’ils soient policiers ou chercheurs en sciences sociales –, les étrangers en situation irrégulière n’ont aucun équipement technique, aucune procédure standardisée, aucune équipe structurée à leur disposition. Ils ne peuvent compter que sur leurs perceptions et leurs intuitions. De surcroît, leurs enquêtes ne sont pas focalisées ni limitées dans le temps, c’est leur quotidien qui est passé au crible. C’est avec de faux papiers qu’Ibrahim Kanouté – jeune homme d’origine malienne en France depuis huit ans, ayant connu de nombreuses arrestations du fait de son irrégularité – tente de souscrire un abonnement téléphonique. Le vendeur refuse, car « les papiers ne sont pas bons ». La discussion dure trop longtemps à son goût, il suspecte le vendeur d’avoir prévenu la police et de tenter de le retenir en attendant son arrivée. Il sort en courant et se cache à proximité. Quelques minutes plus tard, il voit un policier entrer dans le magasin. Il en est sûr, il venait l’arrêter. Quand la méfiance est omniprésente, il n’y a plus de place pour les coïncidences. L’enquête devient « interminable » (Boltanski, 2012, p. 240-310) si derrière chaque situation persiste l’impression qu’il y a encore et toujours des causalités et des intentionnalités cachées. Pour certains, le doute est pathologique, les situations les plus anodines deviennent confuses et obscures (Dewey, 1967), leur environnement n’est plus constitué que d’énigmes insolubles. Ils sont paralysés, se retrouvant littéralement dans la situation qu’envisage Niklas Luhmann dans un monde sans confiance : ils « n’arriv[ent] même pas à quitter [leur] lit le matin » (2006, p. 1). Loin de façonner des subjectivités uniformes, la menace et son corollaire, la méfiance, individualisent. Si certains vivent dans un monde contaminé par la suspicion, d’autres, plus rares, décident de vivre sans prendre garde, en faisant comme si le danger n’existait pas. Mais cette posture est très difficile à tenir et les allers-retours entre ces deux positions extrêmes sont fréquents. Une nouvelle arrestation ou l’expulsion d’un proche font rapidement ressurgir la menace de l’expulsion. Entre paranoïa et déni, il existe de multiples façons de vivre en situation irrégulière.

9L’exercice quotidien de la méfiance varie d’un individu à l’autre. Il dépend d’abord de la perception individuelle du danger dont la méfiance doit prémunir. Indépendamment de la réalité du danger, si la situation est vécue comme menaçante, elle aura des conséquences bien réelles. Cette perception est directement en lien avec la capacité à détecter et donner du sens à ces détails mais également à savoir – ou pouvoir – mettre un terme aux enquêtes de réalité. La méfiance pétrifie les uns et s’avère salvatrice pour d’autres. Tout dépend de la capacité individuelle à agir face au danger – une fois celui-ci décelé –, qui détermine les diverses manières de vivre dans la méfiance. Certains possèdent la faculté d’esquiver la menace, une forme d’intelligence qui n’est pas sans rappeler la mètis des Grecs anciens, un coup d’œil juste qui confère une prise, une capacité d’action, dans les situations incertaines et ambiguës (Detienne et Vernant, 1974, p. 21). Mais ces « disciplines clandestines » (Dewerpe, 1994) nécessitent également de flirter avec les limites de la moralité et de la légalité, elles ne conviennent pas à tout le monde. Tous ne s’y risquent pas, de peur d’être pris, ou tout simplement parce que ces usages ne correspondent pas à l’image qu’ils ont – ou veulent avoir – d’eux-mêmes.

10Lorsque la confiance est à ce point érodée, la méfiance agit comme son « équivalent fonctionnel » (Luhmann, 2006, p. 83) en opérant une limitation drastique des informations sur lesquelles il est possible de s’appuyer. Du degré de méfiance dépend donc l’étendue des domaines où les enquêtes de réalité seront nécessaires. Le nombre de ces appuis sûrs va être déterminant dans la longue quête des papiers qui permettront un jour de sortir de l’irrégularité.

Quête de « papiers »

Rumeurs et complots

11En 2008, une rumeur commence à courir. À Paris, près du métro La Chapelle, une succursale de la préfecture donnerait « les papiers » à tous ceux qui s’y présentent, mais seul un petit nombre de personnes pourrait y entrer chaque jour. Rapidement, des centaines de personnes vont tenter leur chance, dormant la veille au soir devant les grilles dans l’espoir d’être reçues. Pour tenter de contenir la foule massée, des policiers ont été mobilisés. Plusieurs interlocuteurs présents m’ont rapporté qu’un homme est mort dans la bousculade qui a fait suite à l’usage de gaz lacrymogène. Comment une telle rumeur a pu paraître assez crédible pour que des centaines de personnes se soient rendues devant cette succursale de la préfecture chargée, dans les faits, d’instruire les dossiers d’asile ?

12Les étrangers en situation irrégulière vivent dans un quotidien saturé d’informations dont il n’est jamais facile de contrôler la nature. Les rumeurs concernent autant les moyens légaux d’accéder au séjour que des techniques détournées afin d’obtenir des papiers, les fameux « business de papiers » dont parle sans cesse Masséré Sissoko. Il a entendu dire qu’à la préfecture de la Cité il était possible d’être régularisé avec seulement six ans de présence – au lieu des dix généralement requis ; pour 3 000 euros, il connaît des gens qui ont acheté une carte d’un an « avec un vrai numéro de carte de séjour » ; pour 7 000 euros, il serait possible d’acheter un titre de séjour de dix ans, etc. La liste de ces informations non vérifiées circulant au sein de réseaux de sociabilité plus ou moins étendus pourrait s’allonger à l’infini. La quête de papiers s’apparente avant tout à la quête de la bonne information. Elle implique aussi toutes les personnes à même de distinguer l’information utile du on-dit farfelu : des avocats, des associations de soutien aux sans-papiers, jusqu’aux personnels de préfecture. Mais souvent, le plus simple est de vérifier une information par soi-même. C’est ce qu’ont décidé de faire tous ceux qui se sont rendus à la « préfecture qui donne des papiers ».

  • 6 Le 5 février 2009, le ministre signe une circulaire à destination des préfectures qui expose les « (...)

13Les rumeurs prennent presque toujours la même forme : elles énoncent une possibilité de régularisation que le plus grand nombre ignore, qui ne figure pas dans les informations officielles. Elles parlent de portes dérobées, de failles dans lesquelles ne peuvent s’engouffrer que ceux qui savent. Dans un tel contexte, c’est toujours l’Autre, celui que l’on ne connaît pas, que l’on soupçonne d’avoir accès à des informations qui nous sont refusées. À chaque rencontre avec Hicham Labraoui, il était toujours question de la corruption dans son pays d’origine, l’Algérie – Hicham calculait l’argent de la rente pétrolière détourné par le pouvoir en place –, dans l’administration française – il donnait l’exemple d’un oncle qui avait dû payer pour obtenir un logement en HLM – et bien entendu pour l’obtention des papiers : il mentionnait alors un cousin qui avait acheté une carte d’identité française pour 10 000 euros. Le 12 janvier 2011, la même discussion aboutit pour Hicham à la conclusion que la corruption est partout, du sans-papiers au chef d’État, « c’est impossible de connaître toutes les arnaques qui existent ». Lui qui n’a pas encore trouvé celle qui lui permettrait d’avoir des papiers ajoute : « C’est surtout les Arabes et les Noirs qui sont forts pour ça », avant de se reprendre : « Surtout les Noirs. » Dans cet univers incompréhensible, où la bonne information est sans cesse traquée, tout se passe comme si c’était toujours l’inconnu qui avait les moyens d’obtenir ce qui nous est sans cesse refusé. Puisque rien n’est tel qu’il n’y paraît, pour obtenir la régularisation comme pour échapper à l’expulsion, il est impératif de découvrir et déjouer de multiples complots. Dans de telles circonstances, il faut autant se méfier d’une rumeur que de la parole d’un ministre. En février 2009, Éric Besson – alors ministre de l’Immigration et de l’Identité nationale – annonce un plan de lutte contre les « filières d’immigration clandestine » incluant la promesse de régulariser tous les étrangers en situation irrégulière qui dénonceraient leur passeur6. Mais pour Masséré Sissoko, « c’est des conneries ça ! » Il est persuadé qu’il s’agit d’un piège et qu’au moment même où il indiquerait comment il a réussi à se procurer le visa pour venir en France, il serait accusé d’avoir participé au trafic et immédiatement expulsé vers le Mali. Quand toutes les informations suscitent la méfiance, impossible de se fier sans vérifier.

14La méfiance qui réduit le nombre des informations solides, l’idée que tout est possible et qu’aucune piste ne peut être écartée, expliquent en partie que les informations les plus aberrantes puissent exister. Et ce d’autant plus dans un univers régi par un « infra-droit » subordonné aux attentes des politiques migratoires (Lochak, 1985). La prolifération de lois et de ses applications différentielles selon les préfectures accroît l’insécurité des sans-papiers. Quand on ne sait qui croire ni que croire, la quête des papiers passe d’abord par la recherche de celui, ou celle, qui saurait.

Les intermédiaires, compétence et soupçons

15Qu’il s’agisse de la voie légale ou de « business de papiers », les compétences des avocats, les propositions de ceux qui prétendent pouvoir fournir de faux papiers, les propos d’un employé de la préfecture, d’un membre d’une association sont toujours soumis à une évaluation critique. Pour trouver le bon intermédiaire, l’entourage est sondé, les rendez-vous avec des avocats, des associations se multiplient. À sa sortie de rétention, Hicham Labraoui se met à la recherche de celui « qui connaît la solution à [s]on problème ». Algérien, arrivé en France avec sa femme depuis moins de cinq ans, il obtient chaque fois la même réponse : impossible d’être régularisé pour le moment. Hicham continue pourtant sa recherche, persuadé que quelqu’un, quelque part, « connaît la solution ». Quand la méfiance règne, persiste l’idée qu’il existe une possibilité encore ignorée et que, derrière les discours, une autre réalité doit exister. Puisqu’il n’est pas possible de faire aveuglement confiance aux experts consultés – qu’ils soient avocats ou marabouts –, il faut les soumettre à l’examen. La réputation d’un avocat ou d’une association est questionnée, celles ou ceux qui ont été efficaces dans le passé bénéficient de prestige, leurs noms circulent. De même, avant de se lancer dans un « business de papiers », des renseignements sont pris auprès de ceux qui ont déjà emprunté cette voie, l’honnêteté du trafiquant est soupesée. Tout comme ils redoutent d’être arrêtés en se rendant à la préfecture, les étrangers qui se lancent dans la quête de papiers par des voies détournées et en dehors de la légalité redoutent de tomber dans un piège, qui consisterait à profiter de leur vulnérabilité pour leur extorquer de l’argent contre des papiers qu’ils ne verront jamais, ou pire encore, d’être victimes d’un complot visant à les faire expulser.

  • 7 En avril 2008 commence une grève de travailleurs sans-papiers qui se prolongera, par un deuxième a (...)

16Puisqu’il est difficile de savoir à qui faire confiance, la quête de papiers est le plus souvent une quête solitaire au cours de laquelle les informations sont sans cesse sollicitées mais partagées avec un cercle très restreint, de peur d’être dénoncé, de peur surtout de voir celui qui sait profiter à sa place des possibilités de régularisation7. Après huit ans en France, Salif Touré cherche par tous les moyens le document qui lui permettrait de rendre visite à sa femme et sa fille en Mauritanie. En janvier 2009, il me dit avoir trouvé un site Internet vendant le passeport américain pour 180 euros. Il me demande de vérifier. « Ce passeport international, bleu » est en fait la carte, fac-similé d’un document de voyage, délivrée aux membres d’une association militant pour l’abolition des frontières. Je lui fais remarquer que, si on pouvait acheter ainsi des passeports, tout le monde le ferait. Il me corrige : « Non, parce que c’est pas tout le monde qui connaît ça. » La méfiance isole et c’est le plus souvent dans un face-à-face avec l’État, médié par ceux à qui la confiance est au moins momentanément accordée, que se joue la régularisation. Mais l’État n’échappe pas à la règle. Dans cet univers saturé de rumeurs et complots, il est lui aussi soupçonné d’être bien différent de ce qu’il énonce : une bureaucratie rationnelle qui applique les lois. La quête de papiers ne peut aboutir qu’au prix d’une enquête sur l’État, son fonctionnement et son pouvoir.

Enquête sur l’État

L’État, son personnel et ses obstacles

17Dans cette dernière partie, il ne s’agit pas tant de proposer une approche anthropologique de l’État que d’appréhender la manière dont les étrangers en situation irrégulière se le représentent. Si la méfiance impose ses enquêtes, quels en sont les résultats ? Les marges de l’État – entendues ici comme les populations maintenues à ses marges –, loin d’être le lieu de son affaiblissement, constituent souvent celui de sa présence la plus accomplie. Aborder l’État par ses marges est alors une voie privilégiée pour saisir ses logiques internes (Das et Poole éd., 2004).

  • 8 La circulaire du 28 novembre 2012 indique ainsi : « Au titre de l’article L. 313-11 7o du CESEDA, (...)

18À force de le fréquenter – ou d’en entendre parler par ceux qui le fréquentent –, les étrangers en situation irrégulière finissent par connaître le personnel d’accueil des préfectures. Le 10 mars 2010, j’accompagne Tidiane Diallo – jeune homme originaire du Mali en France depuis dix ans – à la préfecture. En attendant d’être appelé au guichet, il me glisse à l’oreille : « J’espère que je n’aurai pas la Chinoise, j’ai un collègue qui m’a dit que la Chinoise elle est très méchante. » Il est finalement reçu par une autre employée et commente une fois sorti : « Elle était vraiment gentille la dame. » Derrière ces qualificatifs apparemment naïfs – gentille ou méchante – Tidiane Diallo fait preuve d’une connaissance assez fine des mécanismes de la préfecture et d’une perception plutôt exacte du travail des agents de l’État. Il se sait soumis aux aléas de leur pouvoir discrétionnaire. Avec le mot gentille, il soulignait que la guichetière n’avait pas mis d’entraves au parcours de son dossier. Dans le face-à-face au guichet, tout ne se joue pas sur le contenu du dossier déposé, l’appréciation de l’agent a toute sa place (Dubois, 1999). Une circulaire le rappelle d’ailleurs aux employés8. Tous les indices pouvant permettre de cerner le caractère de la personne au guichet sont scrutés comme des présages du devenir du « dossier » (Le Courant, 2015). Le comportement est adapté – l’habillement, la forme des réponses – afin de mettre le guichetier dans les meilleures dispositions. Car ces dispositions – bonnes ou mauvaises – peuvent influencer la décision. Pour la justifier, chaque agent pourra ensuite se fonder sur l’abondance des règles écrites et sur des consignes orales à sa disposition.

19En mars 2011, je demande à Masséré Sissoko de m’expliquer comment, selon lui, se décide l’attribution des papiers, qui détient la décision de régulariser.

Mon avis, sans-papiers dès qu’il a pris son dossier pour aller déposer à préfecture, mon avis première difficulté [tape du doigt sur le table] : les femmes, les femmes et les garçons qui sont dans les guichets devant, devant préfecture. C’est eux qui foutent la merde. Les grands chefs qui sont au fond, ils connaissent pas. Ils savent pas. Parce que tu vas ramener ton dossier, il est bon. Mais dans le guichet il va te dire : « Ah non, non monsieur, ton dossier c’est pas bon, ça manque ça, ça c’est pas bon. » Mais c’est faux, les preuves ils sont bons. Mais il fait pour te fatiguer, ou y a plein de racistes dans le guichet. T’es arrivé et il prend pas ton dossier. Même si il prend, il met dans le comptoir, toi t’es retourné, t’attends des réponses, il va prendre des quelques feuilles dans le dossier, il met dans la poubelle pour ça manque quelque chose, pour te fatiguer, c’est tout. Mon avis dans la préfecture, y a plein de racisme dans la préfecture. Plein, plein, plein…
Et après le guichet, y a qui ?
Après, à mon avis, c’est le chef, le commissaire même qui décide. En ce moment Sarkozy il a dit, tous les commissaires ils travaillent comme ils veulent, y a pas de lois fixées pour les sans-papiers. Y en a un il travaille dans les dix ans de preuves, y en a un qui travaille avec des promesses d’embauches des patrons, y en a un qui travaille avec les grévistes... Voilà. Maintenant c’est n’importe quoi hein !

20« Mauvais » pour Tidiane Diallo, « raciste » pour Masséré Sissoko, les qualificatifs ne se valent pas puisque Masséré cherche une cause au comportement que Tidiane ne fait que décrire, mais tous les deux font le même constat : il se passe beaucoup de choses au guichet. En cela, ils ont une approche très pragmatique de l’État. Ils le perçoivent à travers les agents auxquels ils sont confrontés. Suivant la même approche, ils arrivent à des conclusions semblables à celles d’enquêtes sociologiques : la marge de manœuvre des échelons les plus bas de la hiérarchie administrative se traduit souvent par la réclamation de nouveaux documents et de nouvelles « preuves » (Noiriel, 1991, p. 192 ; Fassin et al., 2013, p. 16). Pour Masséré Sissoko, c’est avant tout « pour [les] fatiguer » qu’ils exigent autant de papiers, montrant bien par là que, s’ils n’ont pas le dernier mot, les guichetiers ont bien le pouvoir de bloquer et d’éliminer un « dossier » qui n’arrivera pas entre les mains de « ceux qui sont derrière », ceux qui prennent les décisions (Spire, 2008, p. 66). Parler de « fatigue », c’est évoquer le soupçon de stratégies sournoises visant à les décourager dans leurs démarches. En les appelant « les commissaires », Masséré Sissoko expose aussi – sans doute sans le savoir – les sens cachés de l’expression « police des étrangers », qui recouvre l’ensemble des règles juridiques encadrant le droit au séjour, le corps des fonctionnaires chargés de les appliquer et tous les contrôles auxquels il est lui-même soumis.

21La quête de papiers donne aux étrangers en situation irrégulière une vision assez précise du fonctionnement de l’administration qui les prend en charge. Cette enquête sur l’État, issue d’une relation prolongée, le fait apparaître sous des traits bien éloignés de ceux d’une bureaucratie rationnelle. Certains apprennent ainsi que les associations – ou des collectifs de sans-papiers – engagent des négociations informelles et des marchandages avec la préfecture sur les conditions de la régularisation (Têtu-Delage, 2009, p. 154-155). Dans son récit de quête de papiers, Salif Touré pense même à mentionner tout ce qui précède le face-à-face au guichet : les files d’attente interminables qu’il faut souvent refaire pour espérer être reçu, le personnel d’accueil qui oriente et peut vous refuser à l’entrée, les documents qu’il faut avoir soigneusement préparés, etc. Quand la régularisation prend l’apparence d’un parcours d’obstacles à franchir, il n’est plus question de faire valoir un droit au séjour en « revendiqu[ant] avec succès […] l’application des règlements » (Weber, 1995, p. 97) mais de solliciter une faveur. L’État se caractérise moins par l’application du droit que par sa capacité à donner des papiers, selon des règles difficiles à cerner.

La magie étatique

22L’État existe donc sous une forme très concrète, très incarnée pour les étrangers en situation irrégulière : celle du pouvoir arbitraire de ses agents. Mais il ne s’agit là encore que de l’une des formes sous laquelle il apparaît aux étrangers en situation irrégulière. La fréquentation régulière de l’administration et des tribunaux, la comparaison entre les règles érigées et les pratiques constatées, les différences de traitement pour des personnes dans des situations apparemment identiques – d’une préfecture à l’autre, parfois au sein de la même préfecture – révèlent la distinction entre les droits théoriques et ceux dont il est possible de bénéficier. La variabilité des pratiques donne de la crédibilité aux rumeurs qui circulent, faisant état de portes dérobées donnant accès aux papiers. Cette duplicité prive l’État de sa capacité à stabiliser le réel (Boltanski, 2012) – notamment par le droit – pour en faire, au contraire, une instance qui contribue à le perturber. Le doute est renforcé par les preuves accumulées attestant que l’État ne fait pas que menacer : il tend des pièges. La plupart des étrangers en situation irrégulière ont entendu parler de personnes arrêtées à la préfecture après y avoir été convoquées, d’un futur époux ou d’une future épouse dont la convocation au commissariat pour vérifier la réalité d’une union avant un mariage s’était soldée par une expulsion. L’incertitude engendrée conduit à systématiser les enquêtes dont l’État fait l’objet. Se dessine alors une autre image de l’État, celle d’un État doté de qualités quasi magiques. L’incertitude fait également coexister des représentations apparemment inconciliables de l’État : il est à la fois la machine froide bureaucratique qui fait appliquer le droit qu’il produit et l’entité imprévisible qui ne respecte pas toujours ses propres lois. Il ne s’agit pas ici de parler de magie dans le sens d’un État qui mystifierait les individus assujettis à ses artifices (Coronil, 1997), ni d’un État qui déploierait sa magie à travers des performances spectaculaires et des parodies grotesques (Taussig, 1997). La notion de magie qui semble le mieux convenir à la forme de l’État qui se dessine pour les étrangers en situation irrégulière est ancrée dans ses pratiques quotidiennes qui semblent inscrutables, illisibles et imprévisibles (Das, 2004, p. 226). La magie n’est pas ici une qualification du pouvoir de l’État mais une manière de décrire la représentation que son expérience quotidienne est susceptible de faire naître. Puisque les faits se dérobent à la logique, les causes de l’infortune sont à chercher ailleurs. C’est ce que dit l’expression, souvent répétée par les étrangers en situation irrégulière, qui rappelle qu’en matière de papiers c’est « chacun sa chance ». L’atomisation dans le rapport à l’État favorise alors la perpétuation de l’arbitraire. Ces différentes perceptions de l’État s’accompagnent de représentations de l’accès au séjour difficilement compatibles : un droit, une faveur, une chance.

23Cette perception de l’État n’empêche pas la plupart des étrangers en situation irrégulière de suivre les évolutions des lois, de faire des dossiers et de se rendre à la préfecture pour tenter de faire valoir leurs droits. En plus de cinq ans, Masséré Sissoko s’est le plus souvent référé aux lois pour revendiquer un droit dont il s’estimait lésé, très rarement pour décrire le chemin à suivre vers la régularisation. Puisque la méfiance agit comme un révélateur, elle invite à aller voir ce que dissimulent les apparences. Derrière la bureaucratie rationnelle se dissimulent des contournements, des solutions qui prennent la forme de recours légaux ignorés du plus grand nombre, d’entorses aux règlements, de faveurs accordées personnellement. Ainsi, l’État, lui non plus, ne serait pas ce qu’il prétend être.

*

24Puisqu’elle réduit le nombre d’informations fiables, quand elle s’installe, la méfiance pousse à l’investigation. En cela, la méfiance produit des connaissances de nature très variée. Si la quête de papiers se transforme pour bien des étrangers en situation irrégulière en une véritable enquête sur l’État, se côtoient sans distinction des rumeurs les plus infondées, des on-dit comportant une part de vérité, des complots alambiqués, des savoirs pratiques utiles à celui qui veut être régularisé. Ces connaissances varient pour chaque individu. Elles sont déterminées par les expériences personnelles, les confrontations antérieures aux administrations dans le pays d’origine, la confiance accordée, mais surtout par la capacité de chacun à suspendre, un temps, le doute sur les apparences pour avancer dans l’enquête.

25Tout d’abord, l’existence de cet ensemble disparate pourrait trouver sa source dans l’image qu’il offre aux étrangers en situation irrégulière : en faisant exister l’idée qu’il y a forcément quelque part une solution, rumeurs et complots cultivent l’espoir d’une sortie prochaine de l’irrégularité et permettraient d’en supporter les affres. Dans les faits, envisager la régularisation comme la quête d’une hypothétique opportunité n’est pas plus rassurant que la certitude d’avoir les papiers en se conformant aux critères légaux. C’est plutôt avec méfiance et circonspection que ces informations sont traitées. Loin de réduire l’incertitude, la rumeur contribue à l’engendrer (Bonhomme, 2009, p. 154).

26Ainsi la plupart des étrangers en situation irrégulière constatent que les explications traditionnelles – bureaucratiques et légales – ne sont pas à même d’expliquer les faits observés. De ce constat naît l’enquête. Aux côtés de la déduction et de l’induction – l’une prédisant des effets, l’autre les constatant – Charles Peirce (1974) propose de définir une troisième famille d’opérations logiques : l’abduction qui consiste, à partir de l’observation de faits, à en chercher la cause possible. L’abduction porte sur ce qui pourrait être ; elle suggère des hypothèses mais ne permet pas de les attester. Elle ouvre des possibles qui seront confirmés – ou infirmés – une fois la boucle logique – abduction, déduction, induction – bouclée. Or, la plupart du temps, les étrangers en situation irrégulière se voient dépourvus d’instance de vérification solide, ils ne peuvent qu’exceptionnellement tester leurs intuitions. Ils doivent se contenter du plausible et ne sont pas en capacité de faire le tri, et ce d’autant plus quand les appuis solides que pourrait offrir la confiance s’amenuisent.

27Finalement, à l’instar de ce qui distingue « l’enquête du sens commun » de l’enquête scientifique (Dewey, 1967, p. 121-142), ce sont les finalités pratiques de la méfiance quotidienne – se préserver du danger, trouver les papiers – qui la distinguent du scepticisme scientifique, et non une différence de nature. Alors que les théories les plus savantes sur l’État ne permettent pas d’être régularisé, ces connaissances disparates sont indispensables à la quête de papiers. Les étrangers en situation irrégulière ne peuvent pas constituer un savoir stable mais doivent se contenter des repères épars pour se diriger avec prudence au sein de ce jeu d’apparences. La particularité réside ici dans le fait que pour faire valoir la protection – précaire – offerte par le droit au séjour, les étrangers en situation irrégulière doivent la solliciter auprès du même État qui suscite la méfiance. Cette ambivalence de l’État renforce son pouvoir. La relation qui se noue ainsi est de nature à compliquer, voire à entraver, la possibilité de faire valoir ce droit. En définitive, l’étranger, par sa présence et encore plus par sa méfiance, met l’État à nu (Lochak, 1985, p. 235), en rendant visible ce qui réside derrière sa façade. En maintenant la confusion, en suscitant la crainte, c’est avant tout le contrôle d’une population jugée indésirable qui s’opère.

28Devant l’urgence de la régularisation, aucune possibilité, même la plus improbable, ne peut être écartée. Quand le réel conserve une part insondable, l’enquête doit être réactualisée. C’est bien l’enseignement que contenait la rencontre fortuite avec le policier voisin de foyer. Quand tout semble possible, quand aucune certitude, aucune apparence ne peut être prise pour acquise, pourquoi ne pas aller tenter sa chance aux portes de la préfecture qui régularise les premiers arrivés ? Et, en attendant les papiers, il faudra continuer à se méfier.

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Bibliographie

Barron Pierre, Bory Anne, Chauvin Sébastien, Jounin Nicolas et Tourette Lucie, 2011, On bosse ici, on reste ici ! La grève des sans-papiers : une aventure inédite, Paris, La Découverte.

Bigo Didier, 1996, Police en réseau, l’expérience européenne, Paris, Presses de Sciences Po.

Boltanski Luc, 2012, Énigmes et complots. Une enquête à propos d’enquêtes, Paris, Gallimard.

Bonhomme Julien, 2009, Les voleurs de sexe. Anthropologie d’une rumeur africaine, Paris, Seuil.

Chateauraynaud Francis, Torny Didier, 1999, Les sombres précurseurs. Une sociologie pragmatique de l’alerte et du risque, Paris, Éditions de l’EHESS.

Coronil Fernando, 1997, The Magical State : Nature, Money, and Modernity in Venezuela, Chicago, University of Chicago Press.

Das Veena, 2004, « The signature of the State : the paradox of illegibility », Anthropology in the Margins of the State, V. Das, D. Poole éd., Santa Fe, School of American Research Press, p. 225-252.

Das Veena, Poole Deborah éd., 2004, Anthropology at the Margins of the State, Santa Fe, School of American Research Press.

De Genova Nicholas, 2002, « Migrant “illegality” and deportability in everyday life », Annual review of Anthropology, no 31, p. 419-447.

Detienne Marcel et Vernant Jean-Pierre, 1974, Les ruses de l’intelligence, la mètis des grecs, Paris, Flammarion.

Dewerpe Alain, 1994, Espion. Une anthropologie historique du secret d’État contemporain, Paris, Gallimard.

Dewey John, 1967, Logique. La théorie de l’enquête, Paris, Presses universitaires de France.

Dubois Vincent, 1999, La vie au guichet. Relation administrative et traitement de la misère, Paris, Economica.

Fassin Didier, Mazouz Sarah, Makaremi Chowra, Kobelinsky Carolina, Fischer Nicolas, Fernandez Fabrice, Eideliman Jean-Sébastien, Coutant Isabelle, Bouagga Yasmine, Roux Sébastien, 2013, Juger, réprimer, accompagner. Essai sur la morale de l’État, Paris, Seuil.

Fischer Nicolas, à paraître, Le territoire de l’expulsion. La rétention administrative des étrangers et l’État de droit dans la France contemporaine, Lyon, ENS Éditions.

Garfinkel Harold, 1967, Studies in Ethnomethodology, Englewood Cliffs, Prentice-Hall.

Goffman Erving, 1973, La mise en scène de la vie quotidienne. Les relations en public, Paris, Minuit.

Green Linda, 1999, Fear as a Way of Life. Mayan Widows in Rural Guatemala, New York, Columbia University Press.

Huysmans Jef, 2006, The Politics of Insecurity. Fear, Migration and Asylum in the EU, Londres, Routledge.

Kharkhordin Oleg, 1999, The Collective and the Individual in Russia. A Study of Practices, Berkeley, University of California Press.

Le Courant Stefan, 2015, « Le poids de la menace. L’évaluation quotidienne du risque d’expulsion par les étrangers en situation irrégulière », Ethnologie française, vol. 45, no 1, p. 123-133.

Linhardt Dominique, 2001, « L’économie du soupçon. Une contribution pragmatique à la sociologie de la menace », Genèses, no 44, p. 76-98.

— 2006, « Guerrilla diffusa. Clandestinité, soupçon et provocation dans le conflit entre organisations révolutionnaires subversives et l’État ouest-allemand (années 1970) », Politix, no 74, p. 75-102.

Lochak Danielle, 1985, Étrangers : de quel droit ?, Paris, Presses universitaires de France.

Luhmann Niklas, 2006, La confiance. Un mécanisme de réduction de la complexité sociale, Paris, Economica.

Noiriel Gérard, 1991, La tyrannie du national. Le droit d’asile en Europe, 1793-1993, Paris, Calmann-Lévy.

Peirce Charles S., 1974, Collected Papers of Charles Sanders Peirce, Cambridge, Harvard University Press.

Salcedo Robledo Manuela, 2011, « Bleu, blanc, gris… la couleur des mariages. Altérisation et tactiques de résistance des couples binationaux en France » [en ligne], L’Espace politique, vol. 13, no 1, [URL : https://espacepolitique.revues.org/1869], consulté le 23 octobre 2013.

Siméant Johanna, 1998, La cause des sans-papiers, Paris, Presses de Sciences Po.

Simmel Georg, 1906, « The sociology of secrecy and of secret societies », American Journal of Sociology, vol. 11, no 4, p. 441-498.

Spire Alexis, 2005, Étranger à la carte. L’administration de l’immigration en France (1945-1975), Paris, Grasset.

— 2008, Accueillir ou reconduire. Enquête sur les guichets de l’immigration, Paris, Raisons d’Agir.

Têtu-Delage Marie-Thérèse, 2009, Clandestins aux pays des papiers, Paris, La Découverte.

Taussig Michael, 1997, The Magic of the State, New York - Londres, Routledge.

Weber Max, 1995 [1922], Économie et société. Les catégories de la sociologie, Paris, Plon.

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Notes

1 Les noms de toutes les personnes apparaissant dans cet article ont été modifiés.

2 Cet article repose sur une enquête ethnographique menée dans un local de rétention de la région parisienne, au sein duquel j’assurais une assistance juridique (entre 2006 et 2009). J’ai conservé des notes sur 307 personnes rencontrées, provenant de 53 pays différents, âgées de vingt à plus de soixante ans. Neuf femmes figurent parmi elles. Cette sous-représentation des femmes est principalement liée au stéréotype du migrant irrégulier – homme seul, venu travailler en France pour échapper à la misère dans son pays d’origine – qui dirige l’action policière et détermine le dispositif d’expulsion. En 2013, 6 % des personnes enfermées dans des centres de rétention étaient des femmes (voir ASFAM, Forum réfugiés, France terre d’asile, Cimade, Ordre de Malte, Centre et locaux de rétention, rapport 2013, juin 2014, p. 18). Une deuxième phase de terrain (entre 2008 et 2012) a consisté à suivre dans leurs tentatives de régularisation 37 personnes ayant échappé à l’expulsion. Au-delà des entretiens réguliers, je les ai accompagnées à la préfecture, chez leurs avocats, auprès des associations de soutien aux sans-papiers, etc.

3 Entre 1981 et 2011, la durée maximale d’enfermement en rétention est passée de 7 à 45 jours. Cet allongement ne s’est pas accompagné pour autant d’une hausse du taux d’expulsion : moins d’une personne enfermée sur deux est, en moyenne, effectivement expulsée. Par ailleurs, un rapport de la Cour des comptes (Rapport public annuel, 2007, p. 421) fait état d’une hausse de 67 % des interpellations d’étrangers en situation irrégulière entre 2002 et 2005. Sur une population globalement stable, estimée entre 400 000 et 500 000 personnes – la quantification est difficile en France et constitue l’enjeu de controverses politiques –, ils étaient 94 300, en 2009, à être mis en cause pour infraction aux conditions générales d’entrée et de séjour et 74 050 placés en garde à vue (voir état 4001 – index 69 / Bulletin annuel de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales). En 2014, 24 072 personnes ont été enfermées dans un centre de rétention métropolitain. Avec un total de 49 537 si on prend en compte l’Outre-mer, la France reste au premier rang des pays d’Europe en matière d’enfermement des étrangers (voir ASFAM, Forum réfugiés, France terre d’asile, Cimade, Ordre de Malte, Centre et locaux de rétention, rapport 2014, juin 2015).

4 En 2014, selon les chiffres du rapport présenté au Sénat le 30 septembre 2015, 96 229 mesures d’éloignement ont été prononcées et 21 489 ont été exécutées. Le taux d’exécution de ces mesures est très disparate puisqu’il est d’environ 50 % pour les ressortissants de l’Union européenne et inférieur à 15 % pour les pays hors UE.

5 Selon les statistiques produites par les associations qui y interviennent, plus d’un quart des étrangers enfermés dans les centres de rétention français ont été interpellés sur la voie publique (27,8 %). Suivent les contrôles aux frontières, dans les gares, les placements en rétention à la sortie de prison (lorsque l’incarcération est suivie d’une expulsion), lors d’un contrôle routier, sur le lieu de travail. Enfin, pour l’année 2013, 480 arrestations à domicile (2,5 %) et 264 au guichet d’une préfecture (1,4 %) ont été recensées (voir ASFAM, Forum réfugiés, France terre d’asile, Cimade, Ordre de Malte, Centre et locaux de rétention, rapport 2013, juin 2014, p. 14).

6 Le 5 février 2009, le ministre signe une circulaire à destination des préfectures qui expose les « conditions d’admission au séjour des étrangers victimes de la traite des êtres humains ou du proxénétisme coopérant avec les autorités judiciaires ».

7 En avril 2008 commence une grève de travailleurs sans-papiers qui se prolongera, par un deuxième acte, jusqu’en 2010 (Barron et al., 2011). Pour la plupart de mes interlocuteurs de terrain impliqués dans ces luttes collectives, elle aura été une voie parmi d’autres pour « trouver les papiers ». Ils se gardaient bien de parler des autres voies à leurs camarades de grèves. À l’isolement que produit la méfiance s’ajoute la conviction qu’il n’y aura pas de papiers pour tout le monde. Cette perception, façonnée par les discours politiques sur l’intégration qui insistent sur la capacité limitée de la France à accueillir les immigrés, va de pair avec le traitement au cas par cas des demandes de régularisation. Cet ensemble de facteurs peut faire obstacle à la structuration d’une cause commune pour ces « mobilisations improbables » (Siméant, 1998).

8 La circulaire du 28 novembre 2012 indique ainsi : « Au titre de l’article L. 313-11 7o du CESEDA, la vie privée et familiale s’apprécie au regard de la réalité des liens personnels et familiaux établis en France par les intéressés, de leur ancienneté, de leur intensité et de leur stabilité. Elle implique aussi une bonne capacité d’insertion dans la société française, ce qui suppose, sauf cas exceptionnels, une maîtrise orale au moins élémentaire de la langue française (maîtrise qui pourra être appréciée au regard de la capacité de l’étranger à s’exprimer, soit lors du dépôt de son dossier, soit au moment de la remise du récépissé). »

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Pour citer cet article

Référence électronique

Stefan Le Courant, « Méfiance et enquête de réalité. Ce que les étrangers en situation irrégulière savent de l’État », Tracés. Revue de Sciences humaines [En ligne], 31 | 2016, mis en ligne le 01 janvier 2017, consulté le 24 avril 2017. URL : http://traces.revues.org/6690 ; DOI : 10.4000/traces.6690

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Auteur

Stefan Le Courant

Postdoctorant, Laboratoire d’anthropologie urbanités mondialisations (LAUM-IIAC, EHESS/CNRS)

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Droits d’auteur

© ENS Éditions

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