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Mémoires, justice et sciences sociales

Introduction. Les chercheurs et le(ur)s juges

Jean Bérard et Arnaud Fossier
p. 21-28

Texte intégral

1Sur la scène du théâtre judiciaire, les rôles sont précisément attribués et les places soigneusement réparties. L’image commune montre le président, surplombant l’accusé, d’un côté, le procureur de l’autre, la barre des témoins devant lui, les avocats évoluant au gré de la position de leur client, côté partie civile ou côté accusé. Dans cette répartition, le chercheur a quelques positions coutumières, en retrait du processus judiciaire lui-même. Dans le fond de la salle, comme observateur, à la manière du chroniqueur judiciaire qui rassemble parfois une matière considérable sur la vie ordinaire des tribunaux (Simonnot, 2003). Ou sur les traces refroidies des procès : archives, statistiques.

2Si on croit déceler aujourd’hui une tension dans la recherche en sciences sociales sur la justice, c’est parce que les chercheurs se sont invités, ou ont été convoqués à des places qui ne leur étaient pas habituelles : à la barre des témoins, au sein d’associations, auprès des législateurs à propos de réformes pénales… Ces positions s’inscrivent dans un moment politique singulier, celui de la politisation parallèle des questions judiciaires et mémorielles, mais aussi celui d’une politique de la recherche qui suscite de vives inquiétudes sur les possibilités actuelles d’accéder à l’emploi scientifique, et, en retour, sur les lieux de production et d’usage du savoir (par la commande publique, l’expertise, l’engagement militant, etc.). Elles portent en elles leur lot d’interrogations : en quelle qualité parlent les chercheurs ? En quels lieux ? Sous quelles formes ?

3Ces questions prennent place au sein d’une pluralité de normes juridiques (justice pénale, justice administrative, justice des mineurs…), d’une pluralité d’institutions (tribunaux, prisons…), et d’une pluralité d’acteurs (juges, délinquants, victimes…). Cette pluralité se trouve elle-même redoublée par la diversité des pratiques et des usages des sciences sociales dans ce tissu de lois, de structures institutionnelles et de personnes : usages académiques, experts, thérapeutiques, associatifs, militants, politiques. Il n’est donc pas question de viser un tableau d’ensemble, mais d’interroger un certain nombre de positions nouvelles de recherche (en histoire, en sociologie ou en criminologie), autour d’objets particulièrement sensibles dans les sociétés démocratiques : les mémoires et les identités collectives d’une part, les institutions et les pratiques judiciaires de l’autre.

Chercheurs et citoyens

  • 1 Robert Faurisson a ainsi été condamné une première fois en 1981, une seconde fois en 1990. Le rappo (...)

4Le texte de Gilles Manceron rappelle que depuis quatre ans, des débats très vifs agitent aussi bien les historiens que les parlementaires, les médias, les associations et d’autres acteurs de l’espace public, autour de la mémoire et plus particulièrement des lois dites « mémorielles ». La loi Gayssot de 1991 avait ouvert le cortège de ces lois en interdisant et en pénalisant la négation des crimes contre l’humanité commis par les nazis durant la Seconde Guerre mondiale. Dans la lignée des premières réactions, celles de Madeleine Rebérioux ou Pierre Vidal-Naquet, qui avaient souligné l’inutilité de cette loi, en arguant notamment du fait que les négationnistes avaient déjà été condamnés sans que cette loi pénale existe1, un certain nombre de personnalités, pour la plupart des historiens, ont créé en décembre 2005 un collectif appelé « Liberté pour l’histoire », jugeant que toutes les lois « mémorielles » menaçaient gravement la « liberté » de la discipline historique et de ses acteurs.

  • 2 Pour sortir de la vision strictement nationale de ces controverses historico-médiatiques, il n’est (...)

5Cette pétition, tout comme l’appel de Blois lancé par Pierre Nora le 11 octobre 2008, qui fustige ces lois parce qu’elles encourageraient la « concurrence des victimes » (Chaumont, 1997), a été publiée dans les grands quotidiens nationaux, transformés, pour un temps, en lieux de débat2. En effet, les historiens réunis dans le Comité de vigilance face aux usages de l’histoire (CVUH) n’ont pas adopté la même position, et ont d’emblée refusé l’amalgame entre ces différentes lois, comme l’explique Gérard Noiriel dans ce hors-série. Durant plusieurs mois, nombre de figures de proue universitaires ont dialogué par voie de presse, sans doute parce que les enjeux sociétaux de la question mémorielle dépassaient et dépassent encore le seul point de vue de la communauté universitaire, comme le soulignent avec force Pascal Blanchard et Isabelle Veyrat-Masson. En même temps, ils ont, pour la plupart, parlé au nom de leurs recherches et des positions qu’ils occupaient dans le champ académique. Leur « casquette » fut donc double, et leur parole ambiguë, partagée entre le langage et les codes de la scientificité d’une part, la morale politique et militante de l’autre. En somme, les historiens se sont appuyés sur la légitimité dont ils disposaient dans le milieu universitaire pour élever publiquement la voix et participer ainsi de la construction d’une opinion publique.

6Les débats sur la mémoire et l’histoire nationales se sont précipités avec la campagne présidentielle de 2007, et ont trouvé leur point d’orgue dans les « missions d’information sur les questions mémorielles » que l’Assemblée nationale a décidé d’organiser le 25 mars 2008. Furent invitées à s’exprimer devant un groupe de parlementaires quelques figures marquantes de la recherche historique en France et/ou s’étant déjà prononcées sur le métier d’historien et les rapports qu’entretient la discipline à la mémoire nationale3. Mais là encore, les positions furent divergentes et la communauté des historiens apparut assez divisée, sous l’œil parfois goguenard des députés. Le 18 novembre 2008, la mission d’information a exclu de revenir sur les lois déjà promulguées et a recommandé de ne plus adopter à l’avenir de lois « mémorielles ». Toutefois, elle n’a pas écarté la possibilité nouvelle offerte par la réforme constitutionnelle de juillet 2008 de voter des « résolutions » sur cette question. Les chercheurs convoqués par l’Assemblée nationale, de François Dosse à Jean Favier, en passant par Marc Ferro, ont tous, au titre de leur position dans le champ académique, de leurs travaux, de leurs compétences, fait du Parlement un lieu d’expression dans lequel ils pouvaient jauger le problème avec le recul et la distance morale nécessaires, tout en aidant, peut-être, les députés présents à préciser leur opinion sur les questions de mémoire nationale et d’enseignement de l’histoire. Noiriel estime, lui, n’avoir participé à cette mission d’information qu’avec sa seule « casquette » de citoyen et de militant du CVUH. Il n’est pourtant pas certain que ses interlocuteurs aient retenu de lui cette seule appartenance, puisqu’il fut bel et bien amené à éclairer les représentants du peuple au titre de ses compétences scientifiques et des réflexions qu’il avait menées sur le « métier d’historien » et sur l’objet-mémoire (Noiriel, 1996).

Entre militantisme et témoignage

7Est-il d’autres lieux dans lesquels les chercheurs en sciences sociales jouent le rôle d’« éclaireurs publics » ou d’« ouvreurs de questions » ? Les engagements associatifs de Noiriel, Manceron ou Blanchard sont sans doute à replacer dans cette perspective. Le CVUH, composé en grande partie d’historiens de l’enseignement secondaire ou de l’enseignement supérieur, milite pour un contrôle des usages publics de l’histoire. Il encourage la réappropriation citoyenne des connaissances scientifiques, tout en défendant l’autonomie du champ académique. Manceron milite, lui, dans le cadre de la Ligue des droits de l’homme, dont l’action recouvre aussi bien la défense des valeurs républicaines, le combat contre les discriminations, que la lutte pour le respect des droits de l’homme. Quant à Blanchard, il est parrain du collectif Devoirs de mémoires, aux côtés de personnalités diverses qui ne sont pas issues du monde académique mais militent, elles aussi, en faveur d’une mémoire retrouvée pour les descendants d’immigrés et de colonisés. Aucun de ces engagements associatifs n’est déconnecté de l’activité intellectuelle des chercheurs. Au contraire, le savoir qu’ils produisent s’élabore aussi en milieu associatif, en fonction du public auquel ils s’adressent, de la demande à laquelle ils sont confrontés.

8Lors des trente dernières années, les témoignages des historiens se sont multipliés, et les universitaires ont investi la scène judiciaire. Jean-Paul Jean revient notamment sur l’expérience des procès Touvier et Papon, et ne manque pas de souligner que les procédures des juges et des historiens diffèrent tant que l’on peut se demander si leur collaboration est véritablement possible. Carlo Ginzburg a certes établi la genèse de la « vérité indiciaire » commune aux juges et aux historiens, mais il a aussi montré que les usages que les deux professions faisaient de la preuve étaient tout à fait différents (Ginzburg, 1997). Dans un article paru dans Le Débat en 1998, peu après le procès Papon, l’historien du droit Yan Thomas avait, quant à lui, confronté la temporalité, mobile, de l’histoire, à celle que le régime d’imprescriptibilité arrête dans un présent permanent, et comparé les procédures, scientifiques et juridiques, du juge et de l’historien (Thomas, 1998).

9Alors que l’historien s’empêche de juger afin de mieux comprendre, le magistrat, lui, doit prononcer une sentence. Jean-Paul Jean souligne d’ailleurs que les termes « arrêt » et « verdict » engagent le rapport de la justice à l’Histoire sur le mode de la clôture et de la vérité, alors que les concepts de l’historien sont, eux, interprétatifs. Les mots du juge et ceux de l’historien n’ont donc pas la même portée. Jean rappelle également que l’oralité des témoignages requis lors des procès de l’Histoire convient mal à la précision que les historiens de profession tâchent de s’imposer. En outre, ces derniers sont amenés à livrer une expertise sur le « contexte » de l’acte jugé, alors même qu’ils sont convoqués à titre de « témoins ». Or, la spécificité même de l’historien est de critiquer le témoignage, de lui substituer une interprétation qui soit, en théorie, moins entachée de subjectivité. Aussi beaucoup des historiens qui étaient intervenus lors des procès des années 1980-1990 sont-ils ressortis déçus, pour ne pas dire amers, de leur expérience hybride de témoin-expert. Antoine Garapon creuse la question des relations difficiles entre l’histoire et la justice en interrogeant les conséquences de la « judiciarisation de l’histoire ». Il montre, en particulier, comment les catégories du droit privé (par la reconnaissance de dette), et même du marché (par l’autorisation de boycott de certains produits en guise de réparation de crimes contre l’humanité), imposent en fin de compte des formes « anhistoriques » de règlement de conflits pourtant hérités de l’histoire. Cette nouvelle configuration juridique et mémorielle, ces tentatives de « liquidation » de l’histoire, posent avec acuité la question du statut actuel de la science historique et de ses usages judiciaires.

10Plus généralement, le problème reste entier : comment encourager les usages de la recherche en sciences sociales, tout en les contrôlant ? La difficulté, pour les chercheurs dont l’engagement dans la sphère publique semble intrinsèquement lié à l’exercice de leur métier, reste de traduire ou transposer leurs connaissances scientifiquement construites, sans les dévoyer. Ils doivent changer de langage, l’adapter à des objectifs militants, citoyens, politiques, ou encore judiciaires. Dans ces conditions, n’existe-t-il pas un risque de hiatus entre les exigences des chercheurs et les attentes de leurs interlocuteurs ? Comment concilier l’« objectivité » des sciences sociales et les usages extra-académiques qui sont faits de ces sciences ?

Entre commande et critique

11La question se pose à plus forte raison lorsque la recherche se confronte, non pas seulement à des usages non académiques, mais aussi à un commanditaire qui veut disposer d’une expertise sur le fonctionnement d’un pan de la justice. L’étude menée par Katia Weidenfeld et Alexis Spire sur les usages sociaux de la justice administrative montre comment une recherche permet de construire une autre représentation des problématiques rencontrées par une branche moins connue de l’appareil judiciaire, et néanmoins au centre d’enjeux politiques de première importance (en particulier le contentieux liés au séjour des étrangers). Comme le montre la manière dont Johann Morri, juge administratif, s’est saisi des résultats de cette étude, celle-ci a permis au juge de sortir des représentations professionnelles intuitives qu’il pouvait avoir des raisons de l’augmentation du contentieux administratif (la société serait de plus en plus procédurière), pour replacer le phénomène dans des dynamiques politiques plus vastes. En retour, explique-t-il, la connaissance réelle des causes de la demande contentieuse permet d’imaginer des solutions pratiques. Mais celles-ci trouvent leurs limites dans la double impuissance du chercheur et du praticien en face des choix des politiques. La commande publique qui a permis la recherche ne garantit pas que la puissance publique écoute ce que la recherche a à lui dire !

12En ce sens, la portée critique de la recherche sur le système judiciaire suppose une déconstruction radicale des savoirs sur lesquels repose l’institution. C’est la question posée par Gilles Chantraine à propos du monde carcéral. Ce dernier a toujours été couplé à un discours savant sur les vertus de la peine et l’avenir de la réforme de la prison. Chantraine identifie les manières successives dont la critique universitaire a déconstruit les discours de la « rationalité punitive ». Elle a confronté le mythe de l’amendement par la peine à la réalité des conditions d’incarcération, en montrant que l’immense majorité des détenus ne connaissait que la détention provisoire et l’entassement des maisons d’arrêt, loin des espoirs correcteurs supposés des établissements pour peine. Ainsi, cette critique a tenté de « dénaturaliser » l’évidence de la punition en la confrontant à l’historicité des modes d’incrimination et de punition. Enfin, dans sa compréhension de la violence carcérale, elle a défait la définition de l’anormalité dangereuse des détenus produite par l’institution en la rapportant à la violence de l’institution elle-même, à la longueur des peines, au flou des règles qui la régissent, à sa temporalité interne toujours incertaine. C’est cette radicalité critique qui permet d’imaginer des usages du savoir, hors de la discussion savante qui supporte la légitimité des institutions judiciaires et pénales : usages militants, qui tentent précisément de rendre problématique ce qui demeure invisible et impensé dans le cours ordinaire de la justice.

13Cependant, le pari inverse peut être tenté. L’idée d’une nette extériorité du chercheur par rapport à son objet est combattue par Christophe Adam, criminologue et psychologue clinicien en milieu pénitentiaire. À l’absence du chercheur, il oppose la recherche d’une posture véritablement clinique, non pas seulement parce qu’il faut une médecine en prison, mais parce que la recherche dans le monde carcéral doit elle-même assumer la nature de la relation qu’elle crée avec les personnes qu’elle rencontre, et transforme. Paradoxalement, même si la prison est à l’exact opposé d’une relation de soin, la condition d’une recherche réelle en prison est l’inscription du chercheur dans les relations personnelles au sein de l’institution.

Conclusion

14Deux images semblent devoir être congédiées. La première – et l’existence de ce cycle est le signe d’une telle volonté – est évidemment celle de la tour d’ivoire académique. Les instrumentalisations politiques répétées peuvent faire attendre avec impatience le jour où les chercheurs retrouveront, loin d’un espace médiatique dont ils maîtrisent mal les codes, la quiétude du savoir. Mais la recherche s’enrichit elle-même par sa confrontation à ceux qui l’interpellent, par l’interrogation permanente sur ses usages possibles, par la multiplicité des lieux où elle peut être produite. En ce sens, la diversité de lieux d’expression (association, Assemblée nationale, presse, etc.), des fonctions (chercheur et magistrat, chercheur et psychologue, etc.), des conditions de production (contrat, commande, expertise) n’empêche pas l’autonomie de la recherche. Au contraire, elle la nourrit et la justifie. À titre d’hypothèse, nous pourrions dire que plus les formes de recherche « instrumentale » se multiplieront, plus la recherche « fondamentale » sera rendue nécessaire.

15Cela étant, la seconde image qui nous semble abusive, et qui est un peu le double renversé de la première, est l’irénisme de la circulation du savoir et de l’heureuse diversité des usages. En effet, dans leurs inscriptions dans des espaces publics divers, les chercheurs rencontrent des forces et des conflits, qui lorsqu’on en remonte le fil, sont des conflits de politique mémorielle, de politique judiciaire, de politique scientifique. Blanchard et Veyrat-Masson parlent de « guerres de mémoires ». L’expression a le mérite de rendre compte d’une situation de luttes. Ils inscrivent ces dernières dans un contexte social général, et plus spécifiquement dans le contexte d’un accès laborieux douloureux à l’espace public et médiatique. La nécessité de l’historicisation des conflits de mémoires vaut tout autant pour les recherches dans le champ de la justice. Une question qui a traversé le récent bras de fer entre le gouvernement et le monde de la recherche portait bel et bien sur les conditions de la production scientifique.

16On peut, pour finir, exprimer quelques-unes de ces inquiétudes en ce qui concerne le champ judiciaire. À quelles conditions sera-t-il possible d’enquêter en prison en tenant une position de critique radicale ? Dans quelle mesure la recherche « sur projet », dans laquelle le commanditaire décide non seulement de l’objet mais aussi des problèmes qu’il souhaite voir explorés, dictera-t-elle les enjeux scientifiques eux-mêmes dans le champ de la pénalité, autour, notamment, de la notion centrale de sécurité ? La recomposition de la recherche publique en matière pénale va-t-elle faire reculer les sciences sociales au profit de savoirs experts, juridiques, pénologiques, psychiatriques ? Dans le cadre des passions mémorielles qui agitent et refondent non seulement les identités collectives mais aussi le métier d’historien, ou de la forte emprise du pouvoir exécutif sur les institutions judiciaires et pénitentiaires, il faut, comme le suggère Chantraine, tout autant interroger les conditions de production de la recherche et de ses usages, que se demander « à qui ce savoir est susceptible d’être utile, et en fonction de quels enjeux sociopolitiques ».

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Bibliographie

Chaumont Jean-Michel, 1997, La concurrence des victimes. Génocide, identité, reconnaissance, Paris, La Découverte.

Ginzburg Carlo, 1997 [1991], Le juge et l’historien. Considérations en marge du procès Sofri, Paris, Verdier.

Noiriel Gérard, 1996, Sur la crise de l’histoire, Paris, Belin.

Rousso Henry, 2004, Le dossier Lyon III : le rapport sur le racisme et le négationnisme à l’Université Jean-Moulin, Paris, Fayard.

Simonnot Dominique, 2003, Justice en France, une loterie nationale, Paris, La Martinière.

Thomas Yan, 1998, « La vérité, le temps, le juge et l’historien », Le Débat, no 105, p. 17-36.

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Notes

1 Robert Faurisson a ainsi été condamné une première fois en 1981, une seconde fois en 1990. Le rapport, coordonné par Henry Rousso, sur le racisme et l’antisémitisme à l’Université Lyon 3, fait le point sur les conditions d’émergence du négationnisme et les condamnations successives de ses auteurs (Rousso, 2004).

2 Pour sortir de la vision strictement nationale de ces controverses historico-médiatiques, il n’est pas inutile de rappeler que l’Historikerstreit des historiens allemands de la période nazie s’était, en 1986-1987, amplement diffusée dans les quotidiens allemands. Des intellectuels tels que Ian Kershaw, Ernst Nolte, ou encore Jürgen Habermas, s’étaient alors exprimés publiquement, leur débat passionnant l’Allemagne de l’Ouest.

3 [En ligne] [URL : http://www.lcpan.fr/videos/subcats?ids=eJwdy7ENADAIA8GFUiDAD9l%2FsQSa08s
CUNUBx0fpoKAP6bMn19f4tu50TxO7w7dM05mj9ittb7atHhMMFGY=&title=Mission+d%27information+-+Questions+mémorielles
], consulté le 21 juin 2009.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Jean Bérard et Arnaud Fossier, « Introduction. Les chercheurs et le(ur)s juges », Tracés. Revue de Sciences humaines [En ligne], #09 | 2009, mis en ligne le 25 novembre 2011, consulté le 31 mars 2017. URL : http://traces.revues.org/4305 ; DOI : 10.4000/traces.4305

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Auteurs

Jean Bérard

Arnaud Fossier

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